Accueil

Bienvenue sur le site de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime - Cité administrative - 2 rue Saint-Sever - 76032 Rouen cedex
Accueil du public à la Cité Administrative Saint-Sever
du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 16 h 30
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Tel. 02 35 58 53 27 - Fax : 02 35 58 55 24
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Listing des services de la DDTM 76 (format pdf - 103.4 ko - 16/04/2014) - avril 2014.

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Actualité

Élaboré par l’État représenté par Monsieur le Préfet de la Région Haute-Normandie et du Département de la Seine-Maritime, le Département de la Seine-Maritime, représenté par son Président. Version téléchargeable.
Plaquette (format pdf - 569.1 ko - 04/04/2014) de présentation des chiffres clés 2013 - février 2014. publié le vendredi 4 avril 2014
L’aide à l’engraissement de jeunes bovins est reconduite au titre de la campagne PAC 2014. Communiqué de presse (format pdf - 106.5 ko - 20/03/2014) publié le jeudi 20 mars 2014
Plaquette (format pdf - 1.2 Mo - 13/03/2014) de présentation des Services de la DDTM 76 - Mise à jour mars 2014 publié le jeudi 13 mars 2014
Une nouvelle aide en faveur du secteur avicole est mise en oeuvre en France métropolitaine, pour la campagne 2014, afin d’apporter un soutien à la production de volailles alors qu’elle est soumise à un contexte économique difficile. Communiqué de presse (format pdf - 91.5 ko - 10/03/2014) publié le mardi 11 mars 2014
Comme l’année précédente, la demande de prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes 2014 (PMTVA) et l’aide complémentaire à la vache allaitante (ACVA) se feront uniquement par télédéclaration du 1er mars au 15 mai 2014. publié le lundi 10 mars 2014
Plaquette (format pdf - 1.3 Mo - 04/03/2014) de présentation du SE3D - mise à jour février 2014 publié le mardi 4 mars 2014

Dossiers d’actualité

La direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime a rédigé un guide (format pdf - 459.7 ko - 09/04/2013) relatif aux continuités écologiques dans les documents d’urbanisme.
 
Suite à l’accident survenu sur le pont Mathilde le 29 octobre 2012, l’État a travaillé avec l’ensemble des gestionnaires de voirie et les autorités de transports urbains, pour proposer un plan de circulation visant à limiter le transit de véhicules dans la ville de Rouen. Plus d’information
Décret n° 2011-966 du 16 août 2011 (format pdf - 44.3 ko - 04/11/2011) relatif au régime d’autorisation administrative propre à Natura 2000. Pour consulter le dossier de consultation, cliquer ici.
Natura 2000 en Seine-Maritime
Laurent MICHEL, Directeur général de la prévention des risques, a présenté le 15 mars 2011, le Bilan (format pdf - 505.3 ko - 06/04/2011) de l’inspection des installations classées pour 2010 et les priorités d’actions pour 2011. Dossier